Statuts
STATUTS DU CLUB INFORMATIQUE SENIOR MONTHEY
Article 1er : Nom et Siège
Sous le nom « Club informatique senior – Monthey » (CIS – Monthey) est constitué, au sens des articles 60 et suivants du CCS, un club qui a son siège à Monthey.
Article 2 : But
Le club a pour but de donner la possibilité à des personnes, en âge de seniors, d’échanger leurs connaissances et expériences dans le domaine de l’informatique et de les développer ; Il est évidemment ouvert aux non-initiés. Des cours sont mis sur pied à l’intention des intéressés. Des rencontres régulières sont fixées en un lieu équipé d’ordinateurs.
Article 3 : Ressources
Le club dispose des cotisations de ses membres. Il peut bénéficier de dons en nature ou en espèces.
Article 4 : Admission de membres
Peuvent être admis en qualité de membres du club, toutes les personnes, dès l’âge de 60 ans,
qui s’engagent à soutenir activement les aspirations du club. Des personnes, dès 55 ans, peuvent également en faire partie dans le but de préparer leur futur passage à une situation de personne n’exerçant plus une activité professionnelle.
Le membre doit verser chaque année une cotisation dont le montant est fixé par l’assemblée générale.
Article 5 : Démission et exclusion
Les membres peuvent démissionner en tout temps. Ceux qui ne paient pas la cotisation pendant deux années perdent leur qualité de membre du club.
Article 6 : Organes du club
Les organes du club sont :
- l’assemblée générale
- le comité
- les vérificateurs des comptes
Article 7 : L’assemblée
L’assemblée générale est l’organe suprême du club. Elle se réunit au moins une fois par année. D’autres assemblées peuvent être convoquées suivant les besoins du comité. Le comité est également tenu de convoquer une assemblée générale, si un cinquième des membres en fait la demande écrite.
La convocation à l’assemblée générale, avec l’ordre du jour détaillé, est adressée à chaque membre, au moins 10 jours à l’avance.
L’assemblée générale a les compétence suivantes :
- adoption et modification des statuts et dissolution du club.
- nomination du président, des membres du comité et des vérificateurs des comptes
- fixation de la cotisation annuelle
- approbation du budget et des comptes.
L’assemblée générale prend ses décisions à la majorité simple, sous réserve de la teneur des articles 12 et 13 ci-après.
L’assemblée générale est dirigée par le président ou le vice-président du club.
Le président de l’assemblée charge un membre du comité de tenir un procès-verbal.
Article 8 : Le comité
Le comité dirige les affaires courantes du club et le représente à l’égard des tiers.
Il se compose de 3 à 5 personnes, dont d’un président. Les autres postes sont répartis par le comité lui-même. Les membre du comité sont nommés pour trois ans et rééligibles.
Article 9 : Les vérificateurs des comptes
Les vérificateurs des comptes sont nommés pour deux ans et rééligibles. Ils doivent présenter leur rapport à l’assemblée générale.
Article 10 : Signature
Le club est valablement engagé par la signature collective de deux membres du comité dont le président ou le vice-président avec un autre membre du comité
Article 11 : Responsabilité
La fortune du club répond seule des engagements du club. Toute responsabilité personnelle des membres est exclue.
Article 12 : Modification des statuts
Les statuts ne peuvent être modifiés que par une décision de l’assemblée générale réunissant au moins les 3/4 des voix des membres présents. La décision n’est valable que si les propositions figurent à l’ordre du jour de l’assemblée générale.
Article 13 : Dissolution
La dissolution du club ne peut être décidée que par une assemblée générale à laquelle participe au moins les 3/4 des membres. Si ce quorum n’est pas atteint une seconde assemblée générale doit être convoquée moins de 14 jours après la première. Cette assemblée sera compétente, quelque soit le nombre de membres présents, à la majorité simple.
Si, lors de la liquidation de la fortune du club, il subsiste un solde actif, ce solde sera transféré à une association locale à but social destinées aux personnes âgées.
Ainsi adopté par l’assemblée générale du 25 février 2002
Le président : Emile Puippe
La secrétaire : Geneviève Morisod